Conditions d’utilisation

CONDITIONS D'UTILISATION

Dernière mise à jour : [DATE]

1. OBJET

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site [TONDOMAINE.COM], exploité
par [NOM DE L'ENTREPRISE]. En accédant au site ou en passant commande, vous acceptez
l'intégralité des présentes conditions.

2. UTILISATION DU SITE

Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illicites, à ne pas tenter
d'en compromettre la sécurité et à ne pas en reproduire les contenus sans
autorisation écrite.

L'accès au site est réservé aux personnes majeures ou aux mineurs autorisés par un
titulaire de l'autorité parentale.

3. COMPTE CLIENT

Si vous créez un compte, vous êtes responsable de la confidentialité de vos
identifiants et de toute activité effectuée depuis votre compte. Informez-nous
immédiatement en cas d'utilisation non autorisée.

4. CONTENUS ET DISPONIBILITÉ

Nous nous efforçons de décrire les produits avec la plus grande exactitude possible.
Nous ne garantissons toutefois pas que les descriptions, les images et les autres
contenus soient exempts d'erreurs. Les photographies ont une valeur d'illustration
et peuvent présenter de légères différences avec le produit réel.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service, en tout ou
partie, sans préavis.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus du site — textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques —
est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété de [NOM DE L'ENTREPRISE]
ou fait l'objet d'une licence. Toute reproduction non autorisée est interdite.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité est limitée au montant
de la commande. Aucune stipulation des présentes conditions n'exclut ni ne limite
notre responsabilité en cas de dol, de faute lourde ou de dommage corporel, ni les
droits impératifs reconnus au consommateur par la loi.

7. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes conditions sont régies par la loi [FRANÇAISE / ITALIENNE — À TRANCHER].
Pour les consommateurs résidant dans l'Union européenne, les dispositions impératives
du pays de résidence demeurent applicables.

Médiation de la consommation : conformément à l'article L612-1 du Code de la
consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur [NOM ET COORDONNÉES
DU MÉDIATEUR — ADHÉSION OBLIGATOIRE POUR TOUT PROFESSIONNEL VENDANT EN FRANCE].

8. MODIFICATIONS

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
La version applicable est celle publiée au moment de la commande.

9. CONTACT

[NOM DE L'ENTREPRISE]
[EMAIL@TONDOMAINE.COM]
[ADRESSE COMPLÈTE]